Surprise Me!
07. Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – approbation du rapport du 2 juillet 2015
2015-10-05
6
Dailymotion
Related Videos
4 Commisssion locale Evaluation de transferts de charges
1ère séance : Débat sur le rapport d’information de la commission des finances sur le Printemps de l’évaluation des politiques publiques 2020 ; Règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019 - Mercredi 10 juin 2020
1ère séance : Débat sur le rapport d’information de la commission des finances sur le Printemps de l’évaluation des politiques publiques 2020 ; Règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019 - Mercredi 10 juin 2020
Commission des finances : Rapport d’évaluation des politiques publiques ; M. Jean-François Debat, président du comité des finances locales (CFL) - Mardi 23 juin 2026
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques : Rapport d'évaluation du chèque énergie - Mercredi 17 juin 2026
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques : Rapport d'évaluation du programme Action cœur de ville - Mercredi 25 juin 2025
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques : Rapport sur l'évaluation de la lutte contre la contrefaçon - Mercredi 9 décembre 2020
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques : Rapport sur l'évaluation de la médiation entre les usagers et l'administration - Jeudi 20 février 2020
TRAVAUX ASSEMBLEE 14E LEGISLATURE : Débat sur le rapport du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques, sur l'évaluation du paquet énergie-climat de 2008, en France
Comité d'évaluation et de contrôle : Rapport sur l'évaluation de la lutte contre la contrefaçon - Mercredi 9 décembre 2020
